Mentions légales

Mentions légales

Société éditrice : La Société GROUPAMA IMMOBILIER, Société Anonyme au capital de 2 400 000 € dont le siège social est situé à Nanterre – 124 rue des Trois Fontanot – CS 50215 – 92022 NANTERRE CEDEX (09 69 32 97 12), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 413 114 760, Titulaire d’une carte professionnelle n° CPI 7501 2016 000 010 953 (Gestion immobilière – Transactions sur immeubles et fonds de commerce) délivrée par la CCI de Paris Ile-de-France, 27 avenue de Friedland, 75008 Paris, France. CEGC garantit les sommes et valeurs reçues au titre des activités de gestion immobilière visées par la loi du 2 janvier 1970 et à son décret d’application modifiés.

N°de siret : 413 114 760 00064

N° d’identification à la TVA : FR27413114760

Directrice de la publication : Mme Astrid Weill

Responsable éditorial : Mme Astrid Weill

Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann BP 80157 59053 Roubaix cedex 1

Développement, graphisme et ergonomie : Terres Rouges, 178 Boulevard Haussmann, 75008 Paris

Droit applicable : Le site est soumis au droit français.

Propriété intellectuelle :

L’ensemble de ce site, notamment les images, les textes, les logos, les tableaux, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site, relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est donc formellement interdite sauf accord préalable écrit de la directrice de la publication. De même, tout lien hypertexte vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse, écrite et préalable de la directrice de la publication.

Responsabilité :

Les informations diffusées sur ce site Internet ne présentent pas de caractère contractuel. Alors même que GROUPAMA IMMOBILIER a effectué toutes les démarches pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, la société décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le présent site Internet. Pour autant GROUPAMA IMMOBILIER s’engage, dès constatation d’une défaillance, à mettre en place les procédures aux fins d’y remédier. En outre, toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité de GROUPAMA IMMOBILIER. Le site est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de difficultés informatiques, de défaillances dues à la structure des réseaux de télécommunications, de problèmes techniques, ou pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès à tout ou partie du site pourra être interrompu, suspendu ou supprimé sur simple décision de GROUPAMA IMMOBILIER. GROUPAMA IMMOBILIER se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site, à tout moment sans préavis.

En aucun cas GROUPAMA IMMOBILIER ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de ce site web ou d’autres sites qui lui sont liés.

Crédits :

Conception : Terres Rouges Graphisme : Terres Rouges Illustration de l’immeuble en papier découpé : Camille Ortoli Perspectives réalisées par l’agence d’architecture DVVD Images et photos :

Adobe Stock Conception graphique et éditoriale : Terres Rouges

Ce document non contractuel présente le programme en l’état actuel du projet | Mai 2024